Un fonds A labellisé va être absorbé par un fonds B existant non labellisé, qui suit strictement la même stratégie que le fonds A. Le fonds B contient déjà des actifs. Le fonds B peut-il bénéficier du label ISR attribué au fonds A ?

Le fonds B ne peut pas bénéficier du label du fonds A.